Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3615 OCCAZ
Numéro de dépôt :
1694372
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2001
Présentation de la marque 3615 OCCAZ
Déposée le 19 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ESPACE MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3615 OCCAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3615 OCCAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 OCCAZ est expirée depuis le 19 septembre 2001.
Société ESPACE MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08